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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERSEAL
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IS - INTERSEAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IS - INTERSEAL
INTERSEAL, SAS

Numéro de dépôt :
1691253
Date de dépôt :
14/08/1991
Lieu de dépôt :
DOUAI
Date d'expiration :
14/08/2021
IS - INTERSEAL de INTERSEAL

Présentation de la marque IS - INTERSEAL

Déposée le 14 août 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERSEAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « IS - INTERSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERSEAL domicilié(e) 14 RUE DE L'EGALITE - 59247 - FECHAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 572 625 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTERSEAL domicilié(e) 14 RUE DE L'EGALITE - 59247 - FECHAIN - France.

La marque IS - INTERSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IS - INTERSEAL est expirée depuis le 14 août 2021.

INTERSEAL a également déposé les autres marques suivantes : ELASTOFLUOR , RUBBERSLIDE , DYNAFLON , DYNATHAN , TECRING


INTERSEAL, SAS - 14 RUE DE L'EGALITE - 59247 - FECHAIN - France - SIREN 383572625


INTERSEAL - 14 RUE DE L'EGALITE - 59247 - FECHAIN - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 2001 n°2198325 - Publication au BOPI 2001-05-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Inscription le 2 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294631 - Publication au BOPI 2000-02-02

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2011 n°2475683 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-07-13

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